Conditions Générales d'Utilisation

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Michel WURTZ
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Enregistré le : sam. 6 09 2014- 06:51:14

Conditions Générales d'Utilisation

Messagepar Michel WURTZ » mer. 12 11 2014- 13:40:07

Depuis sa création, le forum de l'ACCF s'appuyait sur des CGU standards fournis par l'éditeur du socle technique.

Version standard :

En accédant à “Forum de l'American Car Club de France” (désigné ici par “nous”, “notre”, “nos”, “Forum de l'American Car Club de France”, “http://www.accf.club/forum”), vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, veuillez ne pas utiliser et/ou accéder à “Forum de l'American Car Club de France”. Nous pouvons modifier ces conditions à n’importe quel moment et nous essaierons de vous informer de ces modifications, bien que nous vous conseillons de vérifier régulièrement cela par vous-même car si vous continuez à participer à “Forum de l'American Car Club de France” après que les modifications aient été effectuées, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions modifiées et/ou mises à jour.

Nos forums sont propulsés par phpBB (désignés ici par “ils”, “eux”, “leur”, “logiciel phpBB”, “www.phpbb.com”, “phpBB Group”, “Équipes de phpBB”), qui est une solution de création de forums, déclaré sous la licence “Licence Publique Générale” (désignée ici par “GPL”) et qui peut être téléchargé depuis http://www.phpbb.fr" onclick="window.open(this.href);return false; ou http://www.phpbb.com" onclick="window.open(this.href);return false;. Le logiciel phpBB a pour seul but de faciliter les discussions sur Internet, le phpBB Group n’est pas responsable de la conduite et/ou du contenu que nous acceptons et/ou que nous n’acceptons pas. Pour plus d’informations à propos de phpBB, veuillez consulter http://www.phpbb.fr/" onclick="window.open(this.href);return false; ou http://www.phpbb.com/" onclick="window.open(this.href);return false;.

Vous acceptez de ne publier aucun contenu à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, pornographique ou autre qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays où “Forum de l'American Car Club de France” est hébergé ou la loi internationale. Ne pas respecter cela peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, en plus de l’envoi d’un avertissement à votre fournisseur d’accès à Internet si nous jugeons cela nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée afin d’aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez le fait que “Forum de l'American Car Club de France” ait le droit de supprimer, d’éditer, de déplacer ou de verrouiller n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez saisi soient stockées dans notre base de données. Bien que cette information ne sera pas diffusée à une tierce partie sans votre consentement, ni “Forum de l'American Car Club de France” et ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.



Evolution des CGU en date du 12 novembre 2014.

En accédant au forum de l'American Car Club de France, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes.

Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, veuillez ne pas utiliser et/ou accéder au forum de l'American Car Club de France.

L'Association American Car Club de France peut modifier ces conditions à n’importe quel moment et essaiera de vous informer de ces modifications. L'American Car Club de France vous conseille cependant de vérifier régulièrement les conditions par vous-même car si vous continuez à participer au forum de l'American Car Club de France après que les modifications aient été effectuées, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions modifiées et/ou mises à jour.

Nos forums sont propulsés par phpBB qui est une solution de création de forums déclarée sous la « Licence Publique Générale » (désignée ici par « GPL ») et qui peut être téléchargée sur http://www.phpbb.com" onclick="window.open(this.href);return false;.
Le logiciel phpBB a pour seul but de faciliter les discussions sur internet, le phpBB Group n’est en aucun cas responsable de la conduite et/ou du contenu que l'American Car Club de France accepte et/ou que l'American Car Club de France n’accepte pas.

L’utilisation du forum et de ses fonctionnalités (messagerie privée, liste des membres, etc.) à des fins publicitaires ou de recrutement est totalement prohibée.

Vous acceptez de ne publier aucun contenu à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, pornographique, etc. qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays où le forum est hébergé, ou encore la loi internationale. Si vous ne respectez pas cela, vous vous exposez à un bannissement immédiat et permanent.
Le forum enregistre l’adresse IP de tous les messages afin d’aider au renforcement de ces conditions.

Vous déclarez être propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les contributions, quelle que soit leur nature. La participation au forum de l'American Car Club de France est volontaire et bénévole. Aucune rétribution ou indemnisation sous quelque forme que ce soit n'est due pour les contributions apportées aux forums qui constitue une base de connaissances mutualisées. Vous êtes informés que ses contributions ont vocation à demeurer durablement au sein de la base de connaissances du forum pour assurer l’intégrité du travail de modération.

Vous acceptez le fait que vos contributions soient accessibles par l'ensemble des membres inscrits au forum de l'American Car Club de France sans limite de durée.

En cas de résiliation de votre inscription du forum de l'American Car Club de France (volontaire ou non), vous acceptez que l'ensemble de vos interventions (contenus des messages) et documents (textes, images, vidéos) demeurent présents sur le forum.
Pour les adhérents à l' Association American Car Club de France, en cas de non renouvellement de votre adhésion à l' Association American Car Club de France, vous acceptez le fait que l'ensemble de vos interventions (contenus des messages) et documents (textes, images, vidéos) postés dans les forums réservés aux adhérents à l'Association American Car Club de France demeurent présents sur le forum et accessibles uniquement par les adhérents.

Vous acceptez le fait que l'American Car Club de France ait le droit de supprimer, d’éditer, de déplacer ou de verrouiller n’importe quel sujet à n’importe quel moment si nous estimons que cela est nécessaire.

En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez saisies soient stockées dans notre base de données.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 sur 'informatique et libertés', vous disposez d'un droit d'accès de vos données personnelles et des informations qui vous concernent.
Vous pouvez les faire modifier en adressant un courriel à contact@accf.club.

L'American Car Club de France décline toute responsabilité sur la véracité des informations publiées sur le forum par les différents intervenants.
La vérification des contenus est de la responsabilité des membres du forum avant mise en œuvre.

Bien que cette information ne sera pas diffusée à une tierce partie sans votre consentement, ni l'American Car Club de France, ni phpBB, ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre vos données.
Président de l'American Car Club de France
Président de ViperPassion
Pour me contacter par mail : michel.wurtz@accf.com ou contact@accf.com
Pour me contacter par téléphone : +33.782.693.705

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Michel WURTZ
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Messagepar Michel WURTZ » ven. 13 09 2019- 09:58:50

Petite précision :

Pour toutes les demandes d'informations liées à l'application du RGPD, il vous sera demandé de "prouver" votre identité.
Aucune information ne sera transmise tant que nous n'aurons pas la certitude que le demandeur nous interroge bien sur son compte.
:evilbat:
Président de l'American Car Club de France
Président de ViperPassion
Pour me contacter par mail : michel.wurtz@accf.com ou contact@accf.com
Pour me contacter par téléphone : +33.782.693.705


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